Ceci n'est pas un laxatif

Plusieurs articles sur le web circulent, et alertent : "L'Union Européenne interdit la médecine par les plantes au 1er Avril 2011" .....  Bon, bah... allons vérifier!

Si c'est l'Union Européenne qui le dit, c'est qu'il doit y avoir des directives Européennes... voilà :

- Directive 2001/83/CE

En gros, qui dit que : tout le monde (pays membre de l'union) il à pas les même règles et que ça entrave l'échange de médicaments au sein de l'UE et qu'il faut mettre des règles communes; soit

> que tout medicament (dont medicamants homéopathiques) qui n'a pas besoin de fournir de resultat d'essais cliniques pour obtenir l'autorisation de mise en vente sur le marché et qui ont des effets similaires à un medicament "autorisé" (ndr : autorisé par le règlement (CEE) n° 2309/93) DOIT obtenir une autorisation de mise sur le marché délivrée par une autorité compétente, donc fournir des resultats d'essais clinique.

> que les medicaments homéopatiques, au vu de la difficulté de leur appliquer la méthodologie statistique conventionnelle relative aux essais cliniques doivent être à soumis une procédure d'enregistrement simplifiée  

- Directive 2004/24/CE

En gros qui dit que : comme la directive 2001/83/CE oblige de fournir des resultats d'essais clinique pour avoir une autorisation de mise en vente sur le marché, et qu'il y a beaucoup de medicament traditionnel à base de plante qui se voit refusé les autorisations fautes de pouvoir fournir ces resultats :

> ces medicaments n'ont pas besoin de fournir de resultats si il est démontrer au moyen d'une bibliographie scientifique détaillée, que le ou les composants du médicament à un usage médical bien établi et présentent une efficacité reconnue ainsi qu'un niveau acceptable de sécurité au sens de la directive 2001/83/CE ou que l'ancienneté du médicament réduit la nécessité de réaliser des essais cliniques puisque son efficacité est plausible du fait de l'ancienneté de l'usage et de l'expérience.

Toute directive Européenne doit être retranscrite en droit Français (et dans les délais, sinon le gouvernement prends des amendes!) et qui donne lieu a une Ordonnance qui permet de modifier chaques articles de lois qui correspondent au sujet:

- Ordonnance n°2007-613 du 26 avril 2007

En gros qui dit que Vu les directives:

l'article 1 : modifie les dispositions du Code de la santé publique - art. L5121-1 (V)

(article qui d'ailleurs depuis 2007 à été modifié 4 fois: version en vigueur ici) = liste d'explicative de mot dans leur sens juridique...

l'article 2 : 

Qui dit que les médicaments traditionnels à base de plantes dont la mise sur le marché a eu lieu avant la date de publication de la présente ordonnance doivent faire une demande d'enregistrement. A titre transitoire, ces produits peuvent continuer à être commercialisés jusqu'à la notification éventuelle d'un refus d'enregistrement par le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, et au plus tard jusqu'au 30 avril 2011

l'article 3 : modifie les dispositions du Code de la santé publique - art. L5121-15 (V)

Qui dit que selon L.5121-13, les medicaments homéopathique qui n'ont pas besoin d'autorisation de mise en vente sur le marché doivent faire une demande d'enregistrement. Cette demande d'enregistrement donne lieu au versement, au profit de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, d'un montant de 7 600 euros. Toute demande de modification ou de renouvellement est fixé à un motant de 10 110 euros.

l'article 4 : modifie les dispositions du Code de la santé publique - art. L5121-20 (V)

(article qui d'ailleurs depuis 2007 à été modifié 1 fois: version en vigueur ici) = modalitès d'application

l'article 5 : modifie les dispositions du Code de la santé publique - art. L5124-5 (V)

Qui dit que lorsqu'un médicament ou un produit traditionnel à base de plantes ou un médicament homéopathique soumis à l'enregistrement est commercialisé, l'entreprise qui l'exploite communique, sans délai, les dates de commercialisation à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.

l'article 6 : modifie les dispositions du  Code de la santé publique - art. L5123-2 (V)

(article qui d'ailleurs depuis 2007 à été modifié 1 fois: version en vigueur ici) = definis les conditions d'achat, de fourniture, de prise en charge et d'utilisation par les collectivités publiques des medicaments

Donc voilou! apparement

PAS D'INTERDICTION DE LA MEDECINE PAR LES PLANTES !

juste une procédure d'autorisation ou d'enregistrement

(a moins que j'ai vraiment rien compris?!)

Et puis celui qui arrive pas a commercialisé sont huile essentielle de clous de girofle en tant que "médicament", bah il a cas la vendre en tant que "parfum d'interieur" !

Sinon en cas de Transit difficile > mangez des prunneaux
Cliickkruuuuuuuuiiiiiiisshhhhhhhhhhh flop flop flop flop (bruit de la chasse d'eau)



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